Brouillon à faire valider par un professionnel avant la mise en ligne. Les passages signalés « À compléter » attendent des informations du propriétaire.
Conditions générales de vente
Brouillon de structure : le texte juridique définitif doit être rédigé ou validé par un professionnel.
1. Vendeur
Voir les mentions légales. [À compléter : identité complète du vendeur]
2. Produits et prix
Puzzles photo personnalisés, avec ou sans cadre. Prix en euros, toutes taxes comprises, livraison incluse :
- 500 pièces : 59,90 €
- 500 pièces + cadre : 84,90 €
- 1000 pièces : 74,90 €
- 1000 pièces + cadre : 99,90 €
Mention de TVA : [À compléter : statut TVA du vendeur]
3. Commande
La commande est passée sans création de compte. Le bouton final de validation porte la mention « Commande avec obligation de paiement ». Un e-mail de confirmation est envoyé après le paiement.
4. Paiement
Paiement en ligne sécurisé par Stripe. Moyens de paiement proposés : [À compléter : moyens de paiement réellement activés sur le compte Stripe]
5. Fabrication et livraison
Chaque puzzle est fabriqué à la commande à partir de la photo cadrée par le client. Voir Livraison et retours. Délais : [À compléter : délais confirmés]
6. Droit de rétractation
[À compléter : clause validée : exclusion pour les biens personnalisés (article L221-28, 3°), régime du cadre non personnalisé, régime d'une commande mixte, modalités et bouton de rétractation éventuel]
7. Garanties et service après-vente
[À compléter : garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants), traitement d'un défaut d'impression ou d'un dommage, délais de réclamation]
8. Responsabilité sur les photos
Le client déclare détenir les droits sur la photo transmise. [À compléter : clause validée (droit d'auteur, droit à l'image, contenus refusés)]
9. Données personnelles
Voir la page Confidentialité.
10. Médiation et droit applicable
[À compléter : médiateur de la consommation, loi applicable et juridiction]